TVA et custom fees.

Hello.
Quelles sont vos expériences dans ce domaine lors de l'achat importé des US?
C 'est au petit bonheur la chance ou se fait-on systématiquement taxer?
Moyen d'y échapper?
Merci.

Salut,
Je crois que c'est un peu au petit bonheur la chance...
Personnellement j'avais acheté des enceintes de monitiring aux USA et je n'ai pas eu de taxes alors que le prix d'achat était assez élevé.

Le seul moyen, à ma connaissance, est de s'arranger avec le vendeur pour qu'il fasse une fausse facture afin de diminuer la TVA.

Si l'expéditeur précise qu'il s'agit d'un cadeau (case "gift"), le colis ne sera pas taxé à la douane, ça peut être une solution.

Dino dit:Si l'expéditeur précise qu'il s'agit d'un cadeau (case "gift"), le colis ne sera pas taxé à la douane, ça peut être une solution.

C'est surtout une belle légende planétaire depuis des années. Si à une lointaine époque, cela aidait (un peu), ça fait bien une 15aine d'années que cela ne strictement plus à rien.
En revanche, UPS , Fedex et autres taxent bien plus souvent que la simple poste (et avec des frais de dossiers exorbitants ).

les frais de dossier d'UPS sont du même ordre que ceux de la poste : un peu plus de 16 € contre 15 €
c'est juste que la poste ne taxe pas systématiquement (ça dépend de la taille du colis et surtout du montant déclaré) tandis que les autres si.

UPS, Fedex et autres messageries privées appliquent systématiquement les frais de douane et de taxes pour deux raisons :
1° C'est la loi. D'ailleurs quand un colis passe par la poste et que ce n'est pas appliqué vous êtes censé le déclarer et vous mettre en ordre d'initiative. (non, sérieux! :mrgreen: )
2° Ces compagnies sont accéditées comme agents de dédouanement, et habilitées à percevoir ces taxes et frais. Du coup ils reçoivent une commission dessus et ont donc un intérêt financier à les appliquer systématiquement.
Donc si tu veux fraud.. euh éviter les frais inutiles, veille à n'utiliser que la poste (USPS - US postal servcices) plutôt que des services privés.

Rody dit:
Dino dit:Si l'expéditeur précise qu'il s'agit d'un cadeau (case "gift"), le colis ne sera pas taxé à la douane, ça peut être une solution.

C'est surtout une belle légende planétaire depuis des années. Si à une lointaine époque, cela aidait (un peu), ça fait bien une 15aine d'années que cela ne strictement plus à rien.
En revanche, UPS , Fedex et autres taxent bien plus souvent que la simple poste (et avec des frais de dossiers exorbitants ).

Bien au contraire, c'est tout à fait justifié
les frais de douane sont composés de frais fixes de dossier et de frais variables : 20% de la valeur déclarée de l'envoi.
Mettre une valeur largement inférieure à la réalité ou placer en gift à valeur 0$ permet d'échapper a minima aux frais variables (et sur les envois de petite taille, permet aussi d'échapper aux frais fixes dans 99% du temps)
source: moi-même vendeur/acheteur US/Japan depuis 15 ans de cartes à collectionner

là ce n'est pas une question de cocher la case gift, mais de truander la valeur déclarée.
ça peut fonctionner avec des achats à des particuliers.
Si c'est à des professionnels, ils ont obligation de joindre la facture, la majorité ne s'amuse pas à ça (en cas de contrôle, ça peut couter cher d'avoir fait une fausse déclaration).

Merci de vos réponses. C'est une commande GMT P500,donc je ne pense pas jouer sur la valeur,peut être sur le mode d'expédition pour avoir une chance. Des expériences de commande chez GMT?

Ils expédient par poste (usps), généralement ca 'passe' :wink:

Même expérience pour moi : je ne passe plus que par la poste US. Les transporteurs sont des enf**** de profiteurs de mes deux tentacules, grâce à qui :
- on est maintenant systématiquement taxés
- on a donc aussi à leur payer une commission (ben tiens, tant qu'à faire)
- parfois celle-ci peut se révéler être plus élevée que le montant de TVA qu'ils récupèrent
- et si on ne paye pas dans le mois qui suit ils passent direct le dossier à une société de recouvrement, sans même s'ennuyer d'une lettre de rappel !
Une belle bande de rapiats j'vous dis :evil:

jeanjean59 dit:Même expérience pour moi : je ne passe plus que par la poste US. Les transporteurs sont des enf**** de profiteurs de mes deux tentacules, grâce à qui :
- on est maintenant systématiquement taxés

ce qui est normal en fait, même si on n'aime pas ça :wink:
jeanjean59 dit: - on a donc aussi à leur payer une commission (ben tiens, tant qu'à faire)
- parfois celle-ci peut se révéler être plus élevée que le montant de TVA qu'ils récupèrent

pareil pour la poste sur ces deux points.
jeanjean59 dit: - et si on ne paye pas dans le mois qui suit ils passent direct le dossier à une société de recouvrement, sans même s'ennuyer d'une lettre de rappel !
Une belle bande de rapiats j'vous dis :evil:

je suis surpris, moi j'ai toujours dû régler les frais de douane du colis à la réception, sinon le livreur ne le remet pas.

Petit retour sur ma commande chez GMT.
Montant 96$ hors port ,déclaré à cette valeur par GMT .
Option lente par Usps choisie pour le port. (26$)
Reçu en 3 semaines et sans aucun frais de douanes.

c'était quoi comme jeu à 96 $ ?

2 jeux. Sekigahara et Cuba Libre.

Bon c'est pas bien, mais recouvrement pour moins de 150 euros c'est pas la peine (trop de frais), donc leur truc c'est juste de l'esbroufe.
Quand tu as le colis sans payer la TVA douane, c'est à peu près fini. D'ailleurs les postiers ont la consigne de ne pas donner le colis avant d'avoir perçu la taxe.
Après faut voir que ne pas payer de taxe du tout (ie, pas de taxe dans le pays de départ car vente à l'export et pas de taxe en France pour cause de "chance"), faut pas s'étonner ensuite de soucis de budget de l'état et de course au moins disant fiscal. Après tout les sociétés optimisant leur fiscalité font la même chose (sauf qu'elles souvent c'est même légal - légal n'impliquant pas moral).

ce qu'il y a de bien c'est que la douane peut se servir des messages ici pour vous réclamer la taxe d'importation plus une amende !
voilà ! le budget de l'état va mieux s'en porter

Malheureusement, une nouvelle augmentation des tarifs postaux US est annoncée pour janvier 2014.
Acheter aux US devient de moins en moins rentable, même hors taxes et frais de dossier :cry:

Jeremie dit:...
faut pas s'étonner ensuite de soucis de budget de l'état et de course au moins disant fiscal.
...

Tu plaisantes j'espère ?! Je sais qu'en France on est des spécialistes pour faire marcher les gens à la culpabilité, mais de là à prétendre que le budget de l'état est aux abysses parce que de temps en temps des gens se commandent un truc hors UE sans payer leurs frais à la 6-4-2 ... :shock:
Allez les gars, on paye tous notre TVA sur les prochains jeux qu'on importe et demain le déficit de l'Etat est résorbé, youhou !!

jeanjean59 dit:
Jeremie dit:...
faut pas s'étonner ensuite de soucis de budget de l'état et de course au moins disant fiscal.
...

Tu plaisantes j'espère ?! Je sais qu'en France on est des spécialistes pour faire marcher les gens à la culpabilité, mais de là à prétendre que le budget de l'état est aux abysses parce que de temps en temps des gens se commandent un truc hors UE sans payer leurs frais à la 6-4-2 ... :shock:
Allez les gars, on paye tous notre TVA sur les prochains jeux qu'on importe et demain le déficit de l'Etat est résorbé, youhou !!

évidemment que ce ne sont pas quelques jeux de société achetés en direct des USA qui vont changer quoi que ce soit au budget de l'état.
En revanche, pour aller un peu dans le sens de ce qui a été dit plus haut, le fait d'acheter en France plutôt qu'à l'étranger, ce n'est pas seulement la TVA qui est en jeu.
en schématisant très grossièrement (c'est juste pour donner une idée, car je connais un peu le sujet...)
si tu achètes à 100 aux USA, tu as 100 qui partent dans leur économie et 0 en France.
si tu achètes à 120 en France un jeu fabriqué aux USA, tu as 20 qui vont dans les caisses de l'état (TVA), 60 qui vont aux USA (fournisseur initial), et les 40 qui restent vont dans une boutique française qui avec va payer des impôts et des salaires, salaires et impôts qui vont eux même permettre de faire tourner d'autres secteurs d'activités.
Bref, à titre perso je suis pour le "achetez en France" et j'y trouve un intérêt, cependant je comprends également qu'on recherche le prix le plus bas. C'est un comportement économiquement rationnel.
Après on pourrait développer et c'est un peu hors-sujet (tiré par les cheveux me diront certains :wink: ) sur le fait que cette situation est une sorte de dilemme du prisonnier .
en gros, si tout le monde achète plus cher en France, les effets positifs sur l'économie amènent une augmentation de revenu globale qui compense le prix plus élevé (si on prends l'exemple précédent, dans le cas 1 le client a économisé 20 qui restent en France, dans le cas 2 60 restent en France). Néanmoins, individuellement, chacun a un intérêt à acheter à l'étranger pour économiser 20 (si tout le monde achète en France sauf moi, je gagne du revenu tout en économisant sur mon achat), même si cette solution est éventuellement moins optimale.
d'une certaine façon, on pourrait dire que c'est la même logique qui prévaut dans l'économie globale : je fais mes courses en grandes surfaces, je porte des vêtements et utilise des objets fabriqués en Asie, et je râle contre les délocalisations qui me font perdre mon job :roll:
bon je me suis pas mal éloigné du sujet et des jeux, désolé :oops: