Par : Mister Nico | vendredi 14 décembre 2018 à 20:35
enpassant
enpassant
noisettes dit :Mais euh....pq on serait pas livré ??

Peut-être à cause de leurs antécédents ?

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Mister Nico
Mister Nico
@lockar, aux yeux du droit français, les financements participatifs sont considérés comme des précommandes à distance, pas à un don en échange d'une contrepartie. Comme SD est une société française, et nous somme aussi français, le contrat de vente qui nous lie est réglementé par le droit français.
 
noisettes dit :Mais euh....pq on serait pas livré ??
t as l air bien motive pour les couler mister nico...

Lol? Si vraiment ça avait été mon intention, le coup de hache serait tombé sur ce topic depuis belle lurette...

Endevor
Endevor
Les remboursements qu'on a eu chez ludik (comme ma préco de TI4) n'ont fonctionné que chez ceux qui avaient payés par paypal et qui étaient encore dans le délai de 180 jours.

Je ne vous décourage pas de tenter votre chance à demander un remboursement vraiment, mais j'ai peu d'espoir que ça fonctionne, avoir un droit de rétractation et arriver à l'exercer sont 2 choses différentes, même avec une procédure auprès du juge de proximité ils auront bien le temps de faire faillite si c'est le choix qu'ils font (ou sont "obligés" de faire) pour leur boite.
Binooz
Binooz
Nan mais, cherchez pas...
SD  m'ont répondu que c'était plus possible, que les campagnes étaient en cours de finition chez l'imprimeur, qu'ils faisaient tout le nécessaire pour que tous les contributeurs soient livrés, et qu'il fallait encore un peu de patience 
Et Ulule m'a répondu qu'à ce stade d'avancement de la campagne, SD était dans son bon droit de me refuser le remboursement.
Après, j'vous laisse vous faire votre propre avis...Mais perso, j'vais pas engager une procédure pour 50€.
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Binooz
Binooz
J'vous mettrai bien les réponses officielles que j'ai reçu... Mais j'ai jamais réussi à faire un copier-coller sur ce forum 😁 
Mister Nico y arrive très bien 😉 
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Mister Nico
Mister Nico
^^

Peut-être que les textes de loi que j'ai cités ne s'appliquent pas, mais vu le caractère officiel de leur source, ça me paraîtrait étrange que ce soit le cas.
En tout cas, ça s'est déjà vu que les CGV d'une entreprise soient éclipsées par la loi.

Si c'est possible pour toi Binooz, pourrais-tu répondre aux messages que tu as reçu de Ulule et SD avec le lien du site gouv.fr, indiquant explicitement qu'on peut faire valoir un droit de rétractation avant livraison? Je serai curieux de savoir ce qu'ils en pensent.
LEauCEstNul
LEauCEstNul
noisettes dit :Mais euh....pq on serait pas livré ??
t as l air bien motive pour les couler mister nico...

Ah bah voila, y a pas qu'à moi que ça fait ça :)

 

enpassant dit :
noisettes dit :Mais euh....pq on serait pas livré ??

Peut-être à cause de leurs antécédents ?

Genre lesquels ?
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enpassant
enpassant
LEauCEstNul dit :
enpassant dit :
noisettes dit :Mais euh....pq on serait pas livré ??

Peut-être à cause de leurs antécédents ?

Genre lesquels ?

Ludikbazar et Ludibay.

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LEauCEstNul
LEauCEstNul
Ludikbay, un jeu de rôles dramatique de Sans Detour :D :D :D
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Endevor
Endevor
Bon ça ne prouve rien mais quelqu'un les a contacté et a posté sur le Ulule :


Après échanges avec personnel et direction de Sans-Détours, que je remercie ici , je vous joins les informations que j'ai pu glaner.
D'après le personnel qui suit la fabrication, la production serait en cours de finalisation. Ils publieront des photos sur Ulule pour rassurer les pauvres Pledgeurs que nous sommes et nous donnerons une date plus précise.
Quant à la direction elle confirme son intention de finaliser mais aussi de continuer son travail éditorial en suivant les autres licences encore en sa possession confirmant ainsi la perte de licence de l'Appel.

On verra bien s'ils postent ces fameuses photos en usine des produits ou pas. De toute manière on n'y peut pas grand chose à cette étape là je pense...
M.Drake
M.Drake
Mes études de droit remontent à loin, mais il me semble bien qu'il y a une erreur sur la lecture du code de la consommation:
Le délai de 14 jours n'est pas prorogeable au-delà des conditions indiquées. Ici nous avons un contrat hors établissement, donc la possibilité de rétractation mentionnée à la fin du 2° s'active pendant 14 jours à compter de la fin de la campagne (qui marque la finalisation de l'accord à distance). Passé 14 jours après la fin de la campagne cette rétractation n'est plus possible.
Je vais essayer de trouver de la jurisprudence à ce sujet pour confirmer cela.
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Mister Nico
Mister Nico
Endevor dit :Bon ça ne prouve rien mais quelqu'un les a contacté et a posté sur le Ulule :


Après échanges avec personnel et direction de Sans-Détours, que je remercie ici , je vous joins les informations que j'ai pu glaner.
D'après le personnel qui suit la fabrication, la production serait en cours de finalisation. Ils publieront des photos sur Ulule pour rassurer les pauvres Pledgeurs que nous sommes et nous donnerons une date plus précise.
Quant à la direction elle confirme son intention de finaliser mais aussi de continuer son travail éditorial en suivant les autres licences encore en sa possession confirmant ainsi la perte de licence de l'Appel.

On verra bien s'ils postent ces fameuses photos en usine des produits ou pas. De toute manière on n'y peut pas grand chose à cette étape là je pense...

Vu comment le gars ne cite pas ses échanges, et comment le message original part dans tous les sens, je me demande si son message n'est pas à prendre avec des pincettes. Quoiqu'il en soit, on a une citation du SAV corroborant la volonté de livraison du projet ulule de l'AdC.

Mes études de droit remontent à loin, mais il me semble bien qu'il y a une erreur sur la lecture du code de la consommation:
Le délai de 14 jours n'est pas prorogeable au-delà des conditions indiquées. Ici nous avons un contrat hors établissement, donc la possibilité de rétractation mentionnée à la fin du 2° s'active pendant 14 jours à compter de la fin de la campagne (qui marque la finalisation de l'accord à distance). Passé 14 jours après la fin de la campagne cette rétractation n'est plus possible.
Je vais essayer de trouver de la jurisprudence à ce sujet pour confirmer cela.

Ok merci. Effectivement, cette interprétation corroborerait les CGU/V du site Ulule. Ce qui me chiffonne toutefois, c'est que d'autres sites affirment le contraire, par exemple :

Pour ma part, en lisant le passage en question, j'avais l'impression que les 2 phrases n'étaient pas mutuellement exclusives et qu'en l'absence de durée dans le cas de la 2ème, le droit de rétractation courrait de l'ensemble de période de la livraison.


Vu que tu es là, j'ai une autre question juridique pour toi : en cas de retard sur la livraison, il y a un recours possible pour annuler le contrat de vente, mais je ne sais pas si ça fonctionne dans notre situation.
https://www.demanderjustice.com/commande-non-recue-delai-retard-livraison
noisettes
noisettes
Perso j ai envie de y croire mais si ils croulent sous les poursuites ...j y crois bcp moins ....Donc je trouve vos démarches très contre productives ..Surtout que ces démarches sont coups d épée dans l eau...

De plus c est le risque du ks ...Ne pas être livré ..Le ks n est pas une précommande...c est même presque malhonnête de vouloir être remboursé ...
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Mister Nico
Mister Nico
C'est ton opinion et je la respecte, mais à un moment donné, en tant qu'éditeur il faut choisir : soit on traite ses contributeurs comme des gens qui ont investi dans un projet qui n'aurait jamais pu voir le jour sans eux, soit on les traite comme de simples clients.

Là, clairement, SD traite les gens comme des clients avec leur silence, les flous, le manque de communication, les mensonges, etc, donc tu ne peux pas leur en vouloir si certains veulent faire exercer leurs droits en tant que clients.

Pour résumer : on en a gros, et on veut être considéré en tant que tel.
Pit0780
Pit0780
Mister Nico dit :

Pour résumer : on en a gros, et on veut être considéré en tant que tel.

Vous considérer en tant que ? J'ai pas compris.

Khazaar
Khazaar
Pit0780 dit :
Mister Nico dit :

Pour résumer : on en a gros, et on veut être considéré en tant que tel.

Vous considérer en tant que ? J'ai pas compris.

Dans ces cas là, on répond "C'est pas faux". C'est ma botte secrète.

enpassant
enpassant
Khazaar dit :
Dans ces cas là, on répond "C'est pas faux". C'est ma botte secrète.

Oui mais alors tu es victime des colibris.

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Nelow
Nelow
enpassant dit :
Khazaar dit :
Dans ces cas là, on répond "C'est pas faux". C'est ma botte secrète.

Oui mais alors tu es victime des colibris.

Voire des colifichets

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M.Drake
M.Drake
Bon moi je vais me contenter de capilotracter à défaut de colibrier...
Pour Mister Nico:
Pas de jurisprudence pour le moment sur la question qui soit remontée à la Cours de Cassation.
Le problème est que nous ne sommes pas dans la cadre d'une vente, mais plutôt dans celui d'un contrat de don avec une contrepartie non garantie. Du coup le dernier article ne s'applique pas.
Cependant un recours semble pouvoir exister contre la plateforme de financement si j'en crois ce que j'ai lu au sujet de l'ordonnance de mars 2014 qui régit ce secteur. Cette dernière est agréé et doit effectuer des vérifications au sujet des porteurs de projet. Les clauses affichées par les plateformes qui pensent s'exonérer de cette responsabilité en indiquant qu'elle rejette celle-ci ne peuvent être opposées (un peu comme le fameux "lu et approuvé" dans les contrat qui n'a aucune valeur juridique...).
Après reste des recours au pénal, mais vu les sommes engagées, le coût restera trop important en dehors d'une action de groupe (qui ne sera pas possible il me semble en l'état dans ce cas précis).
Encore une fois mes maîtrises remontent à 25 ans mais je ne pense pas être loin du compte...
Bon je retourné voir les colibris...cuicuicuicuicui
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Pitpipo
Pitpipo
Mister Nico dit :
Hades dit :
Mister Nico dit :

Et même, certains de ces jeux sont réapparus lors de la liquidation des biens de Ludikbazar, par le liquidateur Way of Gamers dirigé par... le grand ami du dirigeant de Ludikbazar. Même des boîtes de Cthulhu Wars à ce qu'on dit. C'est Petersen qui doit s'en retourner dans son lit.

Je te confirme que Sandy et moi le vivons très mal... Car entre autres ça a mis en danger PetersenGames l'année dernière (2018)

Mister Nico
Mister Nico
Merci M.Drake. J'entends partout sur la toile que les financement participatifs sont associés à des contrats de prévente à distance par la loi française, mais effectivement, je ne sais pas quelle en est la source. Pour confirmer cette info, il faudrait voir avec un porteur de projet FR qui pourra nous dire au niveau des démarches administratives et des impôts taxes à payer, qui ne sont pas les mêmes entre prévente et don avec contrepartie.

Je te confirme que Sandy et moi le vivons très mal... Car entre autres ça a mis en danger PetersenGames l'année dernière (2018)
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C'est clair que 100k€ d'impayés, c'est énorme. Je me demande comment cela se fait que PG n'a rien reçu de la liquidation. Les autres créditeurs avaient des dettes supérieures?
norochj
norochj
Communiqué
Vendredi 14 décembre, Mahyar Shakeri a annoncé que « Aventures – Le Jeu ne verra pas le jour ». Dans le même texte, il se contredit et indique ne pas savoir « si la situation pourra être un jour débloquée et si ce projet pourra aboutir ». Ce manque de clarté, très préjudiciable, a provoqué l’émoi de la communauté des amoureux d’Aventures et beaucoup d’incompréhensions. Cette annonce unilatérale est surtout très irrespectueuse vers la communauté qui doit être informée et irresponsable dans une relation professionnelle avec un éditeur.
Tout d’abord, Sans-Détour est toujours en discussion avec le représentant de Mahyar.
Pour nous, la poursuite du projet ne tient qu’à un seul document, réclamé à Mahyar depuis les origines du projet : le « Contrat de Licence ». Il certifie que l’auteur a bien l’autorisation des ayants droits de l’émission Aventures, diffusée sur la chaine du Bazar du Grenier (qui ne lui appartient pas). Un éditeur doit être vigilant sur le respect des propriétés intellectuelles de chacun et nous ne pouvons pas publier l’ouvrage sans cette autorisation.
Sans-Détour s’interroge sur les motivations qui empêchent Mahyar de nous livrer ce document, préalable juridique à tout le reste, alors qu’il nous avait demandé de lui faire confiance sur ce point au lancement de la campagne.
 
Bien avant l’ouverture de la campagne et durant toute la vie du projet, les éditions ont engagé de très nombreuses ressources. Editer une oeuvre, c’est bien plus qu’imprimer un ouvrage. Direction artistique, préparation du financement, conduite de la campagne, maquettage, illustrations, pilotage de projet, préparation du lit découverte, etc. Durant toute cette période, Sans-Détour a employé des ressources et patiemment attendu que Mahyar livre ses textes. Sa communauté et nous-mêmes avons été aveuglés par ses belles promesses. Nous regrettons aujourd’hui d’avoir tant attendu et pris à notre compte les commentaires impatients des fans qui ont imaginé que Sans-Détour avait une quelconque responsabilité dans la faculté de Mahyar à produire ces livrets.
De plus, suite à de récents événements, nous révisons nos exigences de contrats et sommes particulièrement vigilants à contrôler chaque point. C’est la raison pour laquelle nous allons également saisir le juridique.
 
S’agissant des possibilités de remboursement, les règles de la plateforme Ulule sont claires et disponibles ici.
 
Sans-Détour regrette de ne pas pouvoir répondre favorablement à vos demandes pour l’instant.
Et surtout, nous souhaitons toujours publier ce projet et poursuivons nos actions dans ce sens.
En attendant les réponses du juridique, ce dossier est gelé et aucun achat ni remboursement ne peut plus être réalisé.
 
Nous vous tiendrons informés.
Les éditions Sans-Détour
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Mister Nico
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Merci Norochj, je l'ajoute au topic. La citation provient du projet Ulule de Aventures le jdr :
https://fr.ulule.com/aventures-le-jeu/news/communique-201354/
Mister Nico
Mister Nico
Une réponse du SAV de Ulule vis à vis de la situation et sur le dernier communiqué de SD :
 

Ulule a dit:
Nous avons pris connaissance du communiqué posté aujourd'hui et notre équipe suit le dossier de près.
Nous continuons nos discussions avec les deux parties et espérons qu'un arrangement pourra être trouvé dans les semaines qui arrivent. Sachez que nous ne disposons pas d'éléments concernant les actions juridiques de Sans Détour.

Je vous confirme cependant que conformément à nos conditions d'utilisation, s'il est confirmé que le projet ne se fait pas et que les contreparties ne sont donc pas livrés, les responsables du projet doivent intégralement remboursés tous les contributeurs. L'article du support "Puis-je annuler une contribution" ne s'applique pas à leur cas.

Je comprends votre déception et je vous remercie pour votre patience.

Bien à vous,

Estelle
L'équipe Ulule

Mister Nico
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Au sujet du statut juridique des financement participatifs dans le droit français, un contributeur sur Ulule a posté ceci en commentaire :
 

"La forme de financement la plus proche historiquement du modèle basé sur le don est celle de la prévente. En effet, on estime aujourd’hui sur le plan économique que ces deux formes de financement participatif sont très proches, puisque l’objet (reward) que va recevoir le donateur tend à être plus considéré comme un échange plutôt qu’une prévente. En effet, le seul but de ces cadeaux donnés par le porteur de projet est d’inciter « l’investisseur » (si tant est, au vu de ce qui précède, qu’on puisse le nommer ainsi) à réaliser son don. Pour autant, sur le plan juridique, cette récompense est en fait une obligation pesant sur le porteur de projet de remettre la chose en échange de la prestation fournie par l’investisseur, à savoir le versement d’une somme d’argent. Dès lors, les dispositions classiques applicables au droit de la vente sont applicables. Ainsi, les articles 1582 et suivants du Code civil ainsi que 433 ff. BGB sont applicables à ces conventions. Ils obligeront « l’acheteur » au paiement de la somme due et « le vendeur » à livrer la chose promise."

Source : https://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2015/02/19/le-financement-participatif-ou-crowdfunding-quel-regime-juridique-pour-cette-opportunite-economique/
Graffen Walder, le XXIIIème du nom
Graffen Walder, le XXIIIème du nom
"les responsables du projet doivent intégralement remboursés", arf...kiss
Ah, en fait c'est le jeu de rôle chiant auquel se livre le Joueur du Grenier sur sa chaine alternative dont il est question, là ?? ^^
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noisettes
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Le gars il lâche rien ...
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Si sd  est en si grande difficulté pourquoi à t on reçu la première vague des éditions anniversaire ?
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Mister Nico
Mister Nico
noisettes dit :Si sd  est en si grande difficulté pourquoi à t on reçu la première vague des éditions anniversaire ?

Si t'as des infos sur le sujet, n'hésite pas à les partager avec les sources. Vu l'état de la situation, toute info vérifiée est bonne à prendre.

noisettes
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Je ne comprend pas...

Je te certifié que j ai reçu récemment "les mystères de New yorkk"édition dixième anniversaire 
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Mister Nico
Mister Nico
Tu veux parler des secrets de new york qui sont vendus dans la boutique en ligne?
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oui pardon pour le titre...
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