Bonjour à tous,
Je m'intéresse un peu à la création de jeux en bois. Attention, je parle de jeux existants, de les fabriquer.
Je me pose donc quelques questions et je ne savais pas trop où poster celles-ci :
- Ai-je le droit de fabriquer un jeu type Agora, édité en 1997, pour y jouer seul ou l'offrir à un voisin ?
- Ai-je le droit de le fabriquer pour le vendre (ca je suppose bien que non) ?
- Quel est le "temps" du droit d'auteur ? (50 ou 70 ans après sa mort ?)
Mon but étant : fabriquer des jeux pour moi, peut-êtr een offrir à droite à gauche pour Noël ou à des amis. Et, peut-être un jour, pourquoi pas, en vendre sur un petit site internet...
PS: Ne vous inquiétez pas, j'ai largement de quoi faire avec les anciens jeux (marelles, échecs, dames, go, etc...) mais je préfère être sur de ce que je fais 
Merci d'avance,
Salut,
Si je ne me trompe pas, il n'existe pas de droit d'auteur sur des règles en France (je n'en suis pas certain cependant).
Donc en théorie, tu aurais le droit de copier un jeu existant pour usage privé (ça, je ne vois pas qui irait t'en empêcher) voire pour le vendre (ça, c'est déjà beaucoup plus litigieux)
Notons cette news TT, qui présente le résultat d'un procès opposant jungle speed à une copie de ce jeu, et au final la copie avait été interdite. Mais on parle de jurisprudence, donc le sujet est encore rare.
Par contre si tu copies les éléments graphiques d'un jeu (ou d'une règle) sans autorisation, là il me semble que la loi est claire, vu qu'il doit y avoir un droit d'auteur sur ces images.
Ceci est dit juste pour apporter des éléments de réponse, je ne suis pas sur de ce que j'avance, et j'espère que d'autres sauront mieux te renseigner.
EDIT : quelques posts trouvés au hasard sur le forum sur le sujet :
//www.trictrac.net/forum/sujet/de-la-creation-d-un-jeu-de-a-a-z?page=2
//www.trictrac.net/forum/sujet/article-sur-la-protection-des-jeux-le-droit-d-auteur
Il y en a d'autres
Pour avoir eu l'occasion d'en discuter avec Sir Bruno des Montagnes, auteur émérite et largement reconnu sur la petite scène ludique, les "auteurs" de jeux ne sont pas reconnus légalement en France.
Je mets des guillemets car tout le problème réside dans ce terme : auteurs. D'après ce que m'expliquait Bruno (ndr: Cathalat donc) lors d'un test du proto de Cyclades (il y a déjà 2 ans... souvenirs, souvenirs), le statut d'auteur est un "titre" bien particulier qui donne droit à des protections et des avantages (notamment fiscaux) particuliers. Et, en tant que "créateur de jeux", il ne bénéficie d'aucune de ces prérogatives !
Par exemple, un auteur littéraire est imposé très faiblement (je crois que c'est quelque chose comme 5%) sur les droits d'auteur qu'il touche.
A l'inverse, un créateur de jeux est considéré comme un "salarié" normal et est imposé à 20% !
C'est une des raisons pour lesquelles les "créateurs" de jeu n'ont que très rarement cette fonction comme seule activité et source de revenus.
L'autre point critique est la propriété intellectuelle. Un règle de jeu n'est absolument pas reconnue comme une "création artistique" et est donc "libre de droits" !
Prenez comme exemple "Les loups garous de Thiercelieux" et "Lupus in Tabula" : les deux jeux sont quasi-identiques et ça ne pose pas de problème. Le seul garde-fou est l'étroitesse de la communauté ludique ce qui permet une bonne circulation de l'information et une relative fidélité. Si tu sors un Cyclade dans l'espace avec appel à des créatures extraterrestres, tu risques le tollé général.
Pour finir, vous avez peut-être suivi les discussions autour de la création du Centre National du Jeu (évolution envisagée pour la Ludothèque de Boulogne-Billancourt) qui a été annulé sans véritable raison peu avant sa concrétisation. Le statut du "créateur ludique" était un des enjeux associé à cet effort de reconnaissance pour lequel tous les acteurs du petit monde ludique se battent.
Voilà, je ne suis qu'un joueur et ce n'est donc qu'un petit résumé de ma vision des choses. J'imagine qu'elle reste très partielle et qu'un "créateur/auteur", un vrai, t'en parlerai bien mieux que moi. N'hésite pas à arpenter les salons et les approcher : ils sont aussi adorables que passionnés et souvent très ouverts pour discuter.
S'il y a bien un endroit où les auteurs de jeux peuvent espérer être reconnus comme "auteurs" à part entière, c'est bien sur Trictrac...
... alors à toi de voir.
Agora est un jeu original avec des règles originales (contrairement aux Loups-garous), son auteur l'a créé il y a 13 ans et n'est probablement pas à l'article de la mort.
je suis choqué que tu puisses imaginer vendre le jeu sans penser à verser de droits d'auteur...
edit : en revanche, j'imagine que tu peux bien faire ce que tu veux si tu ne fais pas de commerce avec le jeu 
tom vuarchex dit:je suis choqué que tu puisses imaginer vendre le jeu sans penser à verser de droits d'auteur...Ah non non ! Je préferais poser toutes les questions, mais comme noté dans celle-ci, je me doute bien que ca n'est pas permis (et je ne me permettrais certainement pas) !
tom vuarchex dit:edit : en revanche, j'imagine que tu peux bien faire ce que tu veux si tu ne fais pas de commerce avec le jeuCa, c'est ce que je pense aussi, du moins tant que je ne distribue pas 15 millions de fois le jeu gratuitement.
Si je me mets à vendre un jour (d'ici là...) ca sera des échecs, dames, petits chevaux, etc... Mais je me demandais ce qu'il était possible, envisageable, etc... Parce que certains jeux me plaisent bien et j'aimerais en faire la promotion par exemple...
Ou alors je tente de contacter l'auteur qui me donnerait sa permission ? Mais son éditeur risque de ne pas être d'accord
On verra... Merci pour vos réponses en tout cas !
Sinon, tu pourquoi n'essayerai-tu pas de créer ton jeu à toi, avec tes propres règles et tes propres pions? C'est bien là tout le charme de la création !
Parce que :
- je n'en ai pas l'envie
- je n'en ai pas l'énergie créatrice
Je voudrais travailler le bois, c'est tout
Mindiell dit:Parce que :
- je n'en ai pas l'envie
- je n'en ai pas l'énergie créatrice
Je voudrais travailler le bois, c'est tout
Si c'est pour ton usage personnel (et celui du cercle restreint de ta famille), alors je n'y vois aucun problème.
lABCdaire dit:Si c'est pour ton usage personnel (et celui du cercle restreint de ta famille)et des amis / voisins...
Je voudrais pouvoir offrir des jeux à tout un chacun, voire la ludothèque du coin (pas de jeu copyrighté donc uniquement des vieux jeux domaine public)
Je voudrais rappeler, Tom tu me corriges si je me trompe, qu'il est possible pour un jeu d'être protégé par la propriété industrielle, que la plupart des éditeurs qui sont susceptibles de t'intéresser reconnaissent — je pense — la notion d'auteur et les principes de droits d'auteur, de cession de droits et de licence (elle davantage liée à la propriété indus sans doute, je ne sais pas ?). Je saurais bien incapable de savoir comment tout cela s'articule d'un point de vue légal et contractuel, mais je ne suis pas sûr qu'un éditeur soit ravi de voir une exploitation parallèle d'un de produit sur lequel il est censé avoir l'exclusivité.
Petit complément à mon post précédent :
Pour en avoir discuté avec un ami qui fait du droit (merci Cyrilou), il m'a trouvé deux sources intéressantes :
Le blog d'un avocat joueur qui explique bien que la notion de Droits d'Auteur existe également pour le jeu de société
Le site de l'INPI avec un article intéressant sur la lettre de Soleau, pour prendre date sur une idée / un concept