Par : Foux | jeudi 18 août 2011 à 08:00
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Foux
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Bonjour,

Je travaille actuellement sur un concept de jeu apéro culturel basé sur des citations issues de tous les horizons (politique, historique, people) contemporain ou plus ancien.
J'aimerais savoir dans quelle mesure le droit d'auteur intervient dans la création d'un tel jeu de société. En sachant qu'il ne s'agit pas d'exploiter une licence, mais bien de faire simplement référence le temps d'une carte à une œuvre, suis-je obligé de rétribuer leur auteur ?

Concrètement, si j'utilise « Luc, je suis ton père. » Pour faire deviner « George Lucas » dois- je payer quelque chose ? Des jeux comme Shabada ciné ou Times Up font bien des références, payent-ils pour ça ?

Une réponse claire serait vraiment utile puisque la mécanique utilisée fonctionne bien et que je suis donc sur le point de réaliser un prototype « exploitable »... j'aime autant ne pas me faire de plan sur la comète.

Merci d’avance pour vos réponses.
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Arbre2vie
Arbre2vie
A mon avis c'est complètement libre de droit, sinon les guignols de l'info, pour ne citer qu'eux, serait ruinés. Mais peut-être me trompe-je.
Matthieu.CIP
Matthieu.CIP
De mon point de vue il n'y a aucun problème. Car tu fais référence à un projet qui contiendra de nombreuses citations et il faudrait que tes détracteurs prouvent qu'ils soient lésés d'une manière ou d'une autre pour avoir gain de cause.

Je connais même quelqu'un qui a utilisé une citation célèbre d'un homme vivant comme titre d'un jeu et qui n'a jusqu'alors pas été ennuyé. :)

Je suis aussi intéressé pour en savoir un peu plus (par mp) sur ton projet.


Matthieu
Thot
Thot
Matthieu.CIP dit:Je connais même quelqu'un qui a utilisé une citation célèbre d'un homme vivant comme titre d'un jeu et qui n'a jusqu'alors pas été ennuyé. :)
Matthieu

:mrgreen:
L’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle précise les cas de divulgations de l’ oeuvre de l'esprit qui ne nécessitent pas d’autorisation de l’auteur. Ce sont des exceptions à son monopole dont fait partie le droit de citation.
Aucun problème donc pour une courte phrase de film, de livre ou dite par une personnalité (politique ou non :mrgreen: ).
Le cas de Time's Up est différent puisque sur les cartes est seulement indiqué un nom (de personnage, d'oeuvre ...). Citer une oeuvre de l'esprit dans un contexte particulier n'est pas couvert par le droit d'auteur (et heureusement encore).
arbre2vie dit:A mon avis c'est complètement libre de droit, sinon les guignols de l'info, pour ne citer qu'eux, serait ruinés. Mais peut-être me trompe-je.


Le cas des Guignols quant à lui est plutôt couvert par les exceptions relatives aux parodies, pastiches et caricatures.
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A
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Juste quand meme verifier pour les citations de pub parce que certaines sont deposees en marque mais bon tant que tu ne les denigres pas, il doit y avoir peu de raisons de s'inquieter.

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Foux
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Merci beaucoup pour toutes ces réponses juridiques encourageantes. Je vais donc me lancer. A suivre :pouicbravo:
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Fox62
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Thot dit:...


ça faisait un moment que je voulais te poser la question en MP. Mais bon vu que me sujet est abordé ici ça permettra de l'enrichir :
Et dans le cas de citation de paroles de chansons?
Fox62
Fox62
Je me permets de relancer... Est-ce que dans le cas d'un jeu où l'on cite des extraits de textes de chansons il faut s'aquieter de droits d'auteurs?
Thot
Thot
FOX62 dit:Je me permets de relancer... Est-ce que dans le cas d'un jeu où l'on cite des extraits de textes de chansons il faut s'aquieter de droits d'auteurs?


Désolé, ton post m'avait échappé.

A priori, on reste sur l'exception de droit de citation si les extraits sont courts donc pas de problème.
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Fox62
Fox62
Pas grave...

Court court après c'est subjectif comme notion...
A mon avis vu l'idée que j'ai je pense que ça va ne va pas le faire car si je ne reprend pas un refrain ou un couplet entier, je vais tout au moins citer quelques vers...
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Thot
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FOX62 dit:Pas grave...
Court court après c'est subjectif comme notion...
A mon avis vu l'idée que j'ai je pense que ça va ne va pas le faire car si je ne reprend pas un refrain ou un couplet entier, je vais tout au moins citer quelques vers...


C'est effectivement subjectif.

Il y aura en cas de litige, ce qu'on appelle une appréciation "in concreto", c'est à dire une appréciation des juges par rapport au cas d'espèce.

A mon avis, si c'est quelques vers et que tu cites bien tes sources, je pense que cela ne devrait pas poser de problème.
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